Association de Défense des Contribuables d'Aigues-Vives (DCAV) – Gard Pour que Aigues-Vives deviennent un village où il ferait vraiment bon vivre pour tous…
Et si la ZAC de la Volte vous était contée…ou l’histoire des cailloux du Petit Poucet.
Puisque, malgré nos sollicitations répétées, Madame le maire et la communication municipale sur ce qui est devenu, pour beaucoup, le plus grand fiasco des 3 derniers mandats, si ce n’est de toute l’histoire municipale d’Aigues-Vives, demeurent d’une discrétion absolue, il faut bien que Petit Poucet raconte aux habitants cette nébuleuse histoire… et ses rebondissements parfois rocambolesques.
Il était une fois, dans un petit village de 3 500 âmes où les volets étaient toujours bien alignés et les discours encore mieux huilés, deux personnages très importants : Maître Renard-le-Maire et son fidèle compère, l’Inséparable adjoint à l’Urbanisme à l’époque.
Chaque année, sur la place du village, ils racontaient aux habitants que tout allait pour le mieux dans le meilleur des mondes : les comptes étaient « maîtrisés », les projets « transparents », et l’air… « particulièrement pur« . Les villageois, rassurés, rentraient chez eux en hochant la tête. Bref, un village ou « il ferait bon vivre ! »
Mais un jour, Petit Poucet — qui n’était pas si naïf qu’il en avait l’air — remarqua en 2012 quelques détails troublants… entre-autres : dette 4 022 000€, soit 1 455€ par habitants pour une moyenne nationale de …706€ ; 6 emprunts sur 30…ans, un seul sur 20 avec des taux d’intérêts exorbitants.
De part ce fait, le Petit Poucet est passé du statut d’ami à celui d’ennemi lorsqu’il a commencé contester, fin 2011, la gestion, une gestion qu’il jugeait particulièrement opaque. Avec le recul, il comprend mieux pourquoi il a été considéré comme un adversaire : il a simplement refusé de se taire. »
Dans de nombreuses organisations ou groupes, il arrive que quelqu’un soit bien perçu tant qu’il ne remet pas en question certaines pratiques. Lorsqu’il soulève des problèmes, demande des explications ou refuse le silence, les relations peuvent se dégrader rapidement. La contestation est alors parfois perçue comme une menace plutôt que comme une contribution constructive.
Le 23 juin 2008, Instrument de musique, un promoteur adresse un courrier à une bonne dizaine de propriétaires de terrains « suite à un rendez-ce jour en mairie d’Aigues-Vives avec Monsieur Jacky REY maire de la commune avec lequel nous entretenons d’excellentes relations ». Doté, semble-t-il, d’un extraordinaire don de voyance ou d’une boule de cristal hors du commun, il est indiqué « que leurs parcelles serraient susceptibles de devenir constructible dans le cadre d’un aménagement ZAC l’acquisition amiable de parcelles situées dans le périmètre… d’une future ZAC ». ZAC qui n’existe alors officiellement pas encore et qui sera annoncée officiellement qu’en septembre 2011.
Une anticipation remarquable.
Le 12 septembre 2011, soit trois ans plus tard, le conseil valide la révision du PLU et décide l’édification d’une ZAC comprenant 90 logements : 49 libres, 21 logements sociaux et 20 primo-accédants. Une option retenue au détriment d’un simple lotissement qui, selon la Chambre régionale des comptes, aurait coûté bien moins cher aux contribuables.
Dans le journal d’Aigues-Vives n° 80 de juin 2012, un article signé Patricia FOURCAUD annonce sur deux pages le « départ à la retraite du DGS L. B…Y ». Une annonce pour le moins surprenante puisque la Chambre régionale des comptes constatera par la suite qu’il ne s’agissait pas du tout d’une retraite mais d’un congé spécial de quatre ans, représentant un coût de 209 000 euros pour les contribuables locaux.
À cela s’ajoutent les frais de réception du prétendu départ en retraite : vins, apéritifs, photos… 995,41 euros supplémentaires.
Une question demeure : pourquoi ce départ soudain d’un DGS réputé sérieux et intransigeant ? Gênait-il quelqu’un ? N’était-il pas assez malléable ?
A partir de cette période sera mis en lumière le problème récurrent des DGS au sein du village, marqué par une succession de deux directeurs généraux des services puis par l’embauche de Loriane MAILLARD (fille de l’élu Pascal MAILLARD) dans des conditions relevées comme non réglementaires par la Chambre régionale des comptes.
Le 15 octobre 2012, le conseil prévoit le lancement des consultations de la ZAC.
Le 22 juillet 2013, vote définitif de l’édification de la ZAC.
Etudes (de faisabilité et préalables) payées par la commune à la charge des contribuables 115 601€
Le 7 avril 2014, le conseil désigne les membres de la commission municipale urbanisme : B HUMBERT ; M PRADEILLE ; G FABARON ; J CARBONARO ; A BRUGUIER ; P MAILLARD, J.POTAVIN.
Le 23 juin 2015, la commune a pour cela lancé un avis d’appel public à concurrence. Seules deux candidatures ont été reçues, de la SEGARD et d’un groupement composé de la SCP CGCB (avocats), mandataire solidaire du groupement conjoint, et de ses deux cotraitants, ADELE SFI (urbanistes) et la société à responsabilité limitée CHIVAS Géomètre (géomètre expert).
Le 21 aout 2015, par courrier, la commune a notifié le marché au groupement composé de la SCP CGCB, mandataire, et de ses deux cotraitants. La décision d’attribution du maire et l’acte d’engagement font état d’un prix de 12 000 € HT.
L’offre écartée, de la SEGARD, lui était supérieure ( soit disant) de 500 €. La Chambre relève : « Le marché étant réalisé en marché à procédure adaptée (article 28), le maire a procédé seul à la sélection des candidatures, ainsi que l’y autorisaient les délibérations du conseil ».
Le 19 octobre 2015, le conseil approuve la création d’une commission d’aménagement spécifique à la concession de la ZAC chargée d’en assurer le contrôle et la la surveillance.
Le maire J REY est de droit président des commissions.
Membres titulaires Membres suppléants
1- B HUMBERT 1 – Mme PRADEILLE
2 – J POTAVIN 2 - D CABOT
3 – D LABATUT 3 – A BRUGUIER
4 P MAILLARD 4 – E CHURCHMAN
5 – J CARBONARO, suppléante du maire.
Les années passent.
Le 10 avril 2017, le conseil attribue la concession d’aménagement à deux promoteurs associés, dont Instrument de musique.
Ce jour-là, Rouge, élu prétendument d’opposition, relève que les deux autres promoteurs ayant répondu à l’AMO (Appel d’Offres du Marché) « ont seulement servi de faire-valoir ». Une remarque qui, curieusement, ne sera pas reprise dans le procès-verbal, dont le contenu apparaît alors pour le moins… sélectif.
Le traité de concession sera signé le 6 mai 2017 pour une durée de sept ans.
Mais l’histoire ne s’arrête pas là : décisions contestées, dysfonctionnement et irrégularités présumées vont continuer à s’accumuler, épaississant encore un peu plus un dossier déjà particulièrement opaque.
Fin du premier chapitre.
A ce stade, nous laissons à Madame le Maire toute la latitude nécessaire pour tirer toutes les conséquences de cette situation et de porter à la connaissance des habitants les éléments qu’ils sont en droit de connaitre.
